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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP
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OXIBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXIBIS
OXIBIS GROUP, société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
3159494
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
OXIBIS de OXIBIS GROUP

Présentation de la marque OXIBIS

Déposée le 15 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXIBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP domicilié(e) Rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 896 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque OXIBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXIBIS est expirée depuis le 19 avril 2022.

OXIBIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JOO LY , EXALTO , DILEM , OXIFINE , JOO LY , OXIBIS , EXALTO , EXALTO , (Marque figurative)


OXIBIS GROUP, société par actions simplifiée (SAS) - Rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France - SIREN 388896904


CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Inscription le 10 juin 2003 - Gage constitué n°371889 - Publication au BOPI 2003-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385712 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 7 avril 2004 - Gage constitué n°390200 - Publication au BOPI 2004-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497301 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Inscription le 23 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°576119 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

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